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Brevet européen · EP3113917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3113917
Numéro de demande
EP15759152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
15 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B26B 21/00 (2006.01)
B26B 21/22 (2006.01)
B26B 21/40 (2006.01)
B26B 21/44 (2006.01)
B26B 21/52 (2006.01)
Priorité
US 201461948203 P 05.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/018872 05.03.2015
Publication PCT
WO2015/134700 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 4 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2023

  5. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  6. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Inventeur

LIBERATORE, Raymond A.

Bentonville, Arkansas 72712, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.