PLAQUE ACOUSTIQUE A BASE DE PLATRE

Brevet européen · EP3113945 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3113945
Numéro de demande
EP15714578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 13/12 (2006.01)
Priorité
FR 1451884 07.03.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/050550 06.03.2015
Publication PCT
WO2015/132536 11.09.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 5 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.09.2023

  6. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN PLACO

92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DEMATHIEU-ROELTGEN, Caroline

F-77100 Meaux, FR

SIMONS, Jeremy

Loughborough Leicestershire LE12 6JS, GB

CHOPIN, Véronique

F-95820 Bruyeres Sur Oise, FR

CHUDA, Katarzyna

F-92600 Asnieres sur Seine, FR

RIDDLE, Carl

Loughborough Leicestershire LE12 6JS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.