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Brevet européen · EP3113981 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113981
- Numéro de demande
- EP15714697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 3/12 (2006.01)B60R 5/04 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)B60R 7/04 (2006.01)B62D 43/06 (2006.01)B60R 13/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201414200163 07.03.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/018845 05.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/134687 11.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Inventeur
CRAVEN, Joel P.
Ann Arbor, Michigan 48103, US
NEY, JR., Clyde W.
Lake Orion, Michigan 48360, US
NEAG, Liliana
Commerce Twp. Michigan 48390, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.