SPERRVORRICHTUNG FÜR EINE ACHSE
Brevet européen · EP3113985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3113985
- Numéro de demande
- EP15707935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60R 21/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014102806 03.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054431 03.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/132265 11.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
BURGER, Günter
79183 Waldkirch, DE
SORNIK, Frank
79183 Waldkirch, DE
KRAUS, Michael
79238 Ehren-Kirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.