SPERRVORRICHTUNG FÜR EINE ACHSE

Brevet européen · EP3113985 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3113985
Numéro de demande
EP15707935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
31 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B60R 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102014102806 03.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054431 03.03.2015
Publication PCT
WO2015/132265 11.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 28 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  6. 31 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

Parties

Inventeur

BURGER, Günter

79183 Waldkirch, DE

SORNIK, Frank

79183 Waldkirch, DE

KRAUS, Michael

79238 Ehren-Kirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.