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Brevet européen · EP3114023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114023
Numéro de demande
EP15710926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
25 juil. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/14 (2006.01)
B63B 27/36 (2006.01)
Priorité
IT MI20140339 05.03.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/051550 03.03.2015
Publication PCT
WO2015/132725 11.09.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

FERRETTI S.P.A.

Ferretti S.p.A.

Via Irma Bandiera, 62, 47841 Cattolica (Rimini), IT

Inventeur

FRABETTI, Andrea

I-40069 Zola Predosa (Bologna), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.