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Brevet européen · EP3114051 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114051
Numéro de demande
EP15758349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 1/06 (2006.01)
B65G 1/04 (2006.01)
Priorité
US 201461948311 P 05.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/018530 03.03.2015
Publication PCT
WO2015/134529 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Inventeur

MITCHELL, Pat

Lathrop, California 95330, US

RAMANKUTTY, Mohan

Mountain House, California 95391, US

TIPTON, Rodney

Acampo, CA 95220, US

BRUMM, Christopher

Ripon, California 95366, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.