SCHIENENHEIZEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3114280 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3114280
- Numéro de demande
- EP15708180
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 5 déc. 2018
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 7/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014103062 07.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054346 03.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/132220 11.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 26 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.02.2019
- 5 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
Parties
Inventeur
WITTIG, Reiner
45131 Essen, DE
FUNKE, Michael
82223 Eichenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.