FÜHRUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3114297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114297
Numéro de demande
EP15707931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 102014103043 07.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054383 03.03.2015
Publication PCT
WO2015/132245 11.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 21 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.01.2020

  6. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

Hettich-Heinze GmbH & Co. KG

Industriezentrum 83-87, 32139 Spenge, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

FELD, Steffen

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

WARDA, Thomas

32052 Herford, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.