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Brevet européen · EP3114345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114345
Numéro de demande
EP15725982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/12 (2006.01)
F02B 33/44 (2006.01)
Priorité
AT 501682014 07.03.2014
Demande PCT
PCT/AT2015/050059 06.03.2015
Publication PCT
WO2015/131217 11.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Henn GmbH & Co KG.

Steinebach 18, 6850 Dornbirn, AT

Inventeur

HARTMANN, Harald

A-6850 Dornbirn, AT

HUBMANN, Christian

A-6845 Hohenems, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.