ERKENNUNG DES AUFTREFFPUNKTES
Brevet européen · EP3114428 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3114428
- Numéro de demande
- EP15712809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01P 15/00 (2006.01)G01B 17/00 (2006.01)G01B 7/004 (2006.01)G01B 5/004 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014003354 07.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054547 04.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/132311 11.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
MOHR, Stefan
A-6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.