GEHÄUSE FÜR EIN LABORGERÄT
Brevet européen · EP3114441 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3114441
- Numéro de demande
- EP15711423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014001872 U 04.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000438 26.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/131985 11.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
ETTIG, Wolfgang
97900 Külsheim, DE
GEHRIG, Steffen
74731 Walldürn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.