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Brevet européen · EP3114523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114523
Numéro de demande
EP15709311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
12 juin 2024
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/34 (2006.01)
Priorité
GB 201403822 04.03.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050617 04.03.2015
Publication PCT
WO2015/132583 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 3 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 03.04.2025

  4. 24 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.06.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Calamat Ltd

Unit 3 National Trading Estate Bramhall Moor Lane Hazel Grove, Stockport SK7 5AA, GB

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

MANGHAM, Annatina Cannon

Stockport SK7 5AA, GB

MANGHAM, Charles

Stockport SK7 5AA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.