MONTRE AVEC ÉLÉMENT DE DÉCORATION

Brevet européen · EP3114534 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114534
Numéro de demande
EP15709436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
1 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 19/12 (2006.01)
G04B 19/06 (2006.01)
G04B 19/10 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
Priorité
CH 319142014 05.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054097 26.02.2015
Publication PCT
WO2015/132139 11.09.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 27 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 9 déc. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.12.2022

  6. 1 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.10.2020

  7. 1 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2020

Parties

Titulaire

HUBLOT SA, Genève

Hublot S.A., Genève

30, Rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

BUTTET, Mathias

1170 Aubonne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.