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Brevet européen · EP3114846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114846
Numéro de demande
EP15757812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
23 août 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 16/78 (2019.01)
G06F 16/783 (2019.01)
H04N 21/25 (2011.01)
H04N 21/466 (2011.01)
H04N 21/482 (2011.01)
Priorité
US 201461947990 P 04.03.2014
US 201514636067 02.03.2015
Demande PCT
PCT/US2015/018511 03.03.2015
Publication PCT
WO2015/134514 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

BHATT, Meghana

Aliso Viejo, CA 92656, US

MOHANTY, Natasha

Aliso Viejo, CA 92656, US

PAYNE, Rachel

Aliso Viejo, CA 92656, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.