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Brevet européen · EP3114846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3114846
- Numéro de demande
- EP15757812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 23 août 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 16/78 (2019.01)G06F 16/783 (2019.01)H04N 21/25 (2011.01)H04N 21/466 (2011.01)H04N 21/482 (2011.01)
- Priorité
- US 201461947990 P 04.03.2014US 201514636067 02.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/018511 03.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/134514 11.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
BHATT, Meghana
Aliso Viejo, CA 92656, US
MOHANTY, Natasha
Aliso Viejo, CA 92656, US
PAYNE, Rachel
Aliso Viejo, CA 92656, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.