THERMOGEFORMTE AKUSTISCHE DICHTUNG

Brevet européen · EP3114858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114858
Numéro de demande
EP14708041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2014
Publié
11 janv. 2017
Délivré
26 juin 2019
Radié
4 mai 2022
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/054315 06.03.2014
Publication PCT
WO2015/131945 11.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  2. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  3. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.