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Brevet européen · EP3114949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3114949
- Numéro de demande
- EP15758134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 31 juil. 2019
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41D 13/08 (2006.01)A61F 5/02 (2006.01)A61F 13/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014040936 03.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/056223 03.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/133480 11.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 16 oct. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich → Matthias W. Schäfer, European Patent & Trademark Attorney, Asylstrasse 68, 8708 Männedorf
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 2 mai 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich → Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.05.2020
- 24 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.10.2019
- 31 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2019
Parties
Inventeur
Kahoku-shi Ishikawa 929-1127, JP
Tokyo 103-8433, JP
Osaka-shi Osaka 540-6591, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.