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Brevet européen · EP3114949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114949
Numéro de demande
EP15758134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
31 juil. 2019
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 13/08 (2006.01)
A61F 5/02 (2006.01)
A61F 13/10 (2006.01)
Priorité
JP 2014040936 03.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/056223 03.03.2015
Publication PCT
WO2015/133480 11.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 16 oct. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich → Matthias W. Schäfer, European Patent & Trademark Attorney, Asylstrasse 68, 8708 Männedorf

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 2 mai 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich → Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Splügenstrasse 10, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.05.2020

  5. 24 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.10.2019

  6. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

KASENO Hidenori

Kahoku-shi Ishikawa 929-1127, JP

TSUCHIYA Akiharu

Tokyo 103-8433, JP

OJIMA Hitoshi

Osaka-shi Osaka 540-6591, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.