SYSTEM AUS PROFILSCHIENE UND FRONTPLATTE

Brevet européen · EP3114965 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3114965
Numéro de demande
EP15175410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
31 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47B 88/00 (2017.01)
A47F 5/00 (2006.01)
A47F 1/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 21 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  7. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Bruegmann GmbH & Co. KG

Werkzeugstraße 18-24, 58093 Hagen, DE

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

Gachnang AG Patentanwälte

Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

Inventeur

Brügmann, Lars

44229 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.