ZAHNERSATZBEFESTIGUNG
Brevet européen · EP3115019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3115019
- Numéro de demande
- EP15759038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 6 mai 2020
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 13/263 (2006.01)A61C 13/267 (2006.01)A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- KR 20140026568 06.03.2014
- Demande PCT
- PCT/KR2015/001053 02.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/133733 11.09.2015
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 30 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.07.2020
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
Wang, Je Won
Daejeon 305-510, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.