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Brevet européen · EP3115029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3115029
Numéro de demande
EP15758930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 5/02 (2006.01)
A61F 13/06 (2006.01)
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 13/00 (2024.01)
Priorité
JP 2014040937 03.03.2014
JP 2014043639 06.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/056221 03.03.2015
Publication PCT
WO2015/133478 11.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 22 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  4. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

KOWA COMPANY, LTD.

Kowa Company, Ltd.

6-29, Nishiki 3-chome Naka-ku, Nagoya-shi, Aichi-ken 460-8625, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG

Patent- und Markenanwälte Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

TSUCHIYA, Akiharu

Tokyo 103-8433, JP

OJIMA, Hitoshi

Osaka-shi Osaka 540-6591, JP

KASENO, Hidenori

Kahoku-shi Ishikawa 929-1127, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.