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Brevet européen · EP3115044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3115044
- Numéro de demande
- EP15758321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/70 (2006.01)A61K 31/445 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014044252 06.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/055173 24.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/133329 11.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
KAWAKAMI, Satoshi
Higashikagawa-shi Kagawa 769-2695, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.