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Brevet européen · EP3115051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3115051
- Numéro de demande
- EP15757899
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/497 (2006.01)A61K 31/498 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61P 33/10 (2006.01)C07D 241/24 (2006.01)C07D 241/44 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014042878 05.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/056327 04.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/133512 11.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
KITA, Kiyoshi
Tokyo 113-8654, JP
ODA, Masatsugu
Kawachinagano-shi Osaka 586-0094, JP
SUWA, Akiyuki
Kawachinagano-shi Osaka 586-0094, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.