REINIGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3115116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3115116
Numéro de demande
EP16178197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2016
Publié
11 janv. 2017
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 5/02 (2006.01)
E03F 7/12 (2006.01)
B08B 17/06 (2006.01)
G01N 21/15 (2006.01)
F16L 101/30 (2006.01)
Priorité
DE 202015103567 U 06.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

iPEK International GmbH

See, Gewerbepark 22, 87477 Sulzberg, DE

Inventeur

Zahnd, Fabian

87437 Kempten, DE

Daiber, Frank

87499 Wildpoldsried, DE

Henn, Peter

87452 Krugzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.