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Brevet européen · EP3115248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3115248
- Numéro de demande
- EP16184146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2014
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 21 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60L 5/18 (2006.01)B60M 7/00 (2006.01)B60L 5/24 (2006.01)B60L 53/14 (2019.01)B60L 53/30 (2019.01)B60L 5/38 (2006.01)B60L 5/42 (2006.01)
- Priorité
- GB 201311246 25.06.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 14 nov. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
- 14 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte von Bülow & Tamada, Rotbuchenstrasse 6, 81547 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 08.11.2019
1 entrée antérieure
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Inventeur
E-18190 Granada, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.