RADINTERNES MOTORSYSTEM
Brevet européen · EP3115250 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3115250
- Numéro de demande
- EP15759129
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)B60L 9/18 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)H02J 50/00 (2016.01)B60L 7/14 (2006.01)B60L 15/00 (2006.01)B60L 15/20 (2006.01)H02P 27/08 (2006.01)H02P 6/14 (2016.01)H02K 7/14 (2006.01)H02J 50/12 (2016.01)H02J 50/80 (2016.01)
- Priorité
- JP 2014045477 07.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/054897 16.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/133301 11.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
IMURA, Takehiro
Tokyo 113-8654, JP
YAMAMOTO, Gaku
Tokyo 113-8654, JP
SATO, Motoki
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
GUNJI, Daisuke
Fujisawa-shi Kanagawa 251-8501, JP
FUJIMOTO, Hiroshi
Tokyo 113-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.