ZURREINRICHTUNG

Brevet européen · EP3115254 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3115254
Numéro de demande
EP16177471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2016
Publié
11 janv. 2017
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60P 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 202015103627 U 10.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 24 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 26 sept. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Humbaur Holding GmbH, Mercedesring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne → Humbaur GmbH, Mercedesring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.09.2022

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 11 mars 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Humbaur Holding GmbH & Co. KG, Mercedesring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne → Humbaur Holding GmbH, Mercedesring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.03.2021

  7. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Titulaire

Humbaur GmbH

Mercedesring 1, 86368 Gersthofen, DE

Inventeur

Humbaur, Ulrich

86368 Gersthofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.