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Brevet européen · EP3115313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3115313
Numéro de demande
EP16182792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2014
Publié
11 janv. 2017
Délivré
14 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B65D 75/58 (2006.01)
B65D 41/02 (2006.01)
A47K 5/12 (2006.01)
Priorité
AT 9752013 20.12.2013
Divisionnaire de
EP14835687
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 19 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.04.2018

  6. 14 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

Parties

Titulaire

Hagleitner, Hans Georg

Lindenallee 11, 5700 Zell am See, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Hagleitner, Hans Georg

5700 Zell am See, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.