NEUARTIGE RNA-SEQUENZ MIT ANTITUMORWIRKUNG
Brevet européen · EP3115454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3115454
- Numéro de demande
- EP15757718
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 12 févr. 2020
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/00 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A61K 31/7088 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 48/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)A61K 9/51 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)C12N 15/113 (2010.01)
- Priorité
- JP 2014041769 04.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/056352 04.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/133521 11.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
- 12 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2020
Parties
Titulaire
Suita-shi, Osaka 565-0871, JP
Suita-shi, Osaka 565-0871, JP
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
Suita-shi Osaka 565-0871, JP
Suita-shi, Osaka 565-0871, JP
Suita-shi, Osaka 565-0871, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.