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Brevet européen · EP3115616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3115616
Numéro de demande
EP16172161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2016
Publié
11 janv. 2017
Délivré
7 sept. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 21/02 (2006.01)
H02K 19/10 (2006.01)
H02K 7/09 (2006.01)
F16C 32/04 (2006.01)
Priorité
EP 15175531 06.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.