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Brevet européen · EP3115616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3115616
- Numéro de demande
- EP16172161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2016
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 21/02 (2006.01)H02K 19/10 (2006.01)H02K 7/09 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15175531 06.07.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.