PROCÉDÉ D'ESTIMATION D'UNE QUANTITÉ D'ANALYTE DANS UN LIQUIDE

Brevet européen · EP3115770 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3115770
Numéro de demande
EP16178062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2016
Publié
11 janv. 2017
Délivré
13 avr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/78 (2006.01)
G01N 33/49 (2006.01)
G01N 21/77 (2006.01)
Priorité
FR 1556445 07.07.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Avalun

17 rue des Martyrs, 38054 Grenoble, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25 rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

COUTARD, Jean-Guillaume

38660 SAINT-PANCRASSE, FR

CUBIZOLLES, Myriam-Laure

CORENC 38700, FR

POUTEAU, Patrick

38240 MEYLAN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.