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Brevet européen · EP3116045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116045
Numéro de demande
EP15757816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2015
Publié
11 janv. 2017
Délivré
25 juil. 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/26 (2006.01)
H01M 2/30 (2006.01)
H01M 2/10 (2006.01)
H01M 2/20 (2006.01)
//H01M 2/02 (2006.01)
Priorité
JP 2014041430 04.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/054988 23.02.2015
Publication PCT
WO2015/133309 11.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Inventeur

SHIMIZU, Hiroshi

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

HIRAMITSU, Hiroomi

Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.