PRÄVENTIVE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3116129 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116129
- Numéro de demande
- EP15758498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2015
- Publié
- 11 janv. 2017
- Délivré
- 8 juin 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/08 (2006.01)H02H 3/08 (2006.01)H02H 7/20 (2006.01)H03K 17/687 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014043038 05.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/054736 20.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/133294 11.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Titulaire
Sumitomo Electric Industries, Ltd.
5-33 Kitahama 4-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
1-14 Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Sumitomo Wiring Systems, Ltd.
1-14, Nishisuehiro-cho, Yokkaichi-shi, Mie 510-8503, JP
Inventeur
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.