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Brevet européen · EP3116250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116250
Numéro de demande
EP16181175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2010
Publié
11 janv. 2017
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 12/08 (2009.01)
H04W 4/12 (2009.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04W 4/00 (2009.01)
Priorité
US 206354 P 28.01.2009
US 206944 P 04.02.2009
US 207393 P 10.02.2009
US 207739 P 13.02.2009
US 380780 02.03.2009
Divisionnaire de
EP10736214
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Headwater Research LLC

1011 Pruitt Place, Tyler, TX 75703, US

Inventeur

RALEIGH, Gregory, G.

TYLER, TX Texas 75703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.