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Brevet européen · EP3116302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116302
- Numéro de demande
- EP15708548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 9 août 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A01H 4/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 14305344 10.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054963 10.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135940 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
GLEW, Mark
Lincolnshire LN7 6PA, GB
JOLLIFFE, Thomas
Lincoln LN5 0SG, GB
RUSLING, Mark
Lincolnshire LN8 3GX, GB
VARENNE, Pierrick
F-28000 Chartres, FR
MURIGNEUX, Alain
F-63670 La Roche Blanche, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.