GEGEN BREMIA LACTUCAE RESISTENTE PFLANZEN

Brevet européen · EP3116304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116304
Numéro de demande
EP15719411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
20 nov. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01H 1/00 (2006.01)
A01H 1/04 (2006.01)
A01H 5/12 (2018.01)
A01H 6/14 (2018.01)
Priorité
EP 14160096 14.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/055322 13.03.2015
Publication PCT
WO2015/136085 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Rijk Zwaan Zaadteelt en Zaadhandel B.V.

Burgemeester Crezéelaan 40, 2678 KX De Lier, NL

Nunhems B.V.

Napoleonsweg 152, 6083 AB Haelen, NL

Vilmorin & Cie

4, quai de la Mégisserie, 75001 Paris, FR

Inventeur

JEUKEN, Marie Jeanette Willemijn

3582 TM Utrecht, NL

DEN BOER, Erik

3451 HT Vleuten, NL

VISSER, Richard Gerardus Franciscus

6721 ET Bennekom, NL

NIKS, Rients Engelhard

3911 CE Rhenen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.