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Brevet européen · EP3116384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116384
Numéro de demande
EP15762075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
2 oct. 2019
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/03 (2006.01)
A61M 25/18 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61M 5/50 (2006.01)
A61M 39/16 (2006.01)
A61M 39/20 (2006.01)
Priorité
US 201461967070 P 10.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/019749 10.03.2015
Publication PCT
WO2015/138484 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 24 juin 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Innerspace Neuro Solutions, Inc., 1622 Edinger Avenue, Suite C, Tustin, California 92780, Etats-Unis d'Amérique → IRRAS USA, Inc., 11975 El Camino Real, Suite 304, San Diego, CA 92130, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

  3. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Inventeur

BOBO, SR., Donald E.

deceased, US

ASBURY, David Robbins

Wildomar, California 92595, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.