SYSTEM ZUR PROJEKTION VON ANATOMISCHEN BILDERN
Brevet européen · EP3116401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116401
- Numéro de demande
- EP15708840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 8/08 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- NL 2012416 12.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055065 11.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135985 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
HUMMELINK, Stefan, Laurentius, Maria
NL-6525 GA Nijmegen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.