AUSDEHNBARE STENTKLAPPE

Brevet européen · EP3116445 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116445
Numéro de demande
EP15712065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
3 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
EP 14305355 11.03.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054057 26.02.2015
Publication PCT
WO2015/135763 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

Epygon

5 rue de la Baume, 75008 Paris, FR

Inventeur

GARD, Marco

I-10031 Borgomasino, IT

PICCOLI, Claudio

I-10010 Piverone, IT

SCORSIN, Marcio

80620-130 Curitiba, BR

PASQUINO, Enrico

CH-1073 Savigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.