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Brevet européen · EP3116448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116448
- Numéro de demande
- EP15708537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 14158887 11.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054906 10.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135907 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Inventeur
KOENEN, Jacob
NL-6132 AH Sittard, NL
DAAMEN, Edwin
NL-6121 NP Born, NL
VAN TIENEN, Tony
NL-6511 KC Nijmegen, NL
BUMA, Pieter
NL-6546 VE Nijmegen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.