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Brevet européen · EP3116530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116530
Numéro de demande
EP15712186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
23 sept. 2020
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 38/21 (2006.01)
A61K 39/35 (2006.01)
A61P 1/00 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
A61P 37/08 (2006.01)
Priorité
GB 201404403 12.03.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050717 12.03.2015
Publication PCT
WO2015/136287 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 27 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 27 mai 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.05.2021

  6. 18 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.12.2020

  7. 23 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

Parties

Titulaire

ILC Therapeutics Ltd

Newhouse Lanarkshire ML1 5UH, GB

Mandataire

Murgitroyd & Company

1204 Genève

Inventeur

STIMSON, William

Glasgow G62 6HG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.