ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3116548 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116548
- Numéro de demande
- EP15715798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/26 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 31/35 (2006.01)A61K 33/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 201404390 12.03.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/050711 11.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/136282 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
STOCKHAM, Michael Arthur
Saffron Walden Essex CB11 4QX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.