ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3116548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116548
Numéro de demande
EP15715798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
17 févr. 2021
Radié
21 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/26 (2006.01)
A61K 9/08 (2006.01)
A61K 31/35 (2006.01)
A61K 33/26 (2006.01)
Priorité
GB 201404390 12.03.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/050711 11.03.2015
Publication PCT
WO2015/136282 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  2. 21 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

STOCKHAM, Michael Arthur

Saffron Walden Essex CB11 4QX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.