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Brevet européen · EP3116660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116660
Numéro de demande
EP15710464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
10 janv. 2018
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 202014101064 U 10.03.2014
DE 202014103984 U 26.08.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/054874 10.03.2015
Publication PCT
WO2015/135891 17.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

RPC Bramlage GmbH

Brägeler Strasse 70, 49393 Lohne, DE

Inventeur

GÖTTKE, Sabine

49393 Lohne, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.