ALTERNATIVES BLOCKEN
Brevet européen · EP3116684 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116684
- Numéro de demande
- EP15712523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B24B 13/005 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014003539 12.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000540 11.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135651 17.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 28 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
HUBER, Karl
94209 Regen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.