METHODE D'INITIALISATION ET DE CONTROLE D'UNE INSTALLATION ROBOTISEE
Brevet européen · EP3116692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116692
- Numéro de demande
- EP15708540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B25J 9/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1451945 10.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054924 10.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135919 17.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 16 juin 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 16 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- DiaMed GmbH, Route du Pra Rond 23, 1785 Cressier → BIO-RAD EUROPE GMBH, Holbeinstrasse 75, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
- 13 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
1 entrée antérieure
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
F-42670 Ecoche, FR
F-42290 Sorbiers, FR
42300 Roanne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.