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Brevet européen · EP3116710 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116710
- Numéro de demande
- EP15710135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 9/12 (2006.01)
- Priorité
- AT 1862014 14.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054526 04.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135810 17.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Inventeur
MAGOR, Wolfgang
A-8062 Kumberg, AT
ORTNER, Peter
A-8054 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.