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Brevet européen · EP3116801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116801
- Numéro de demande
- EP15761922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65F 1/16 (2006.01)B65F 1/04 (2006.01)B65F 1/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201461953402 P 14.03.2014US 201514639862 05.03.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/019997 11.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/138625 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Torrance, CA 90502, US
Inventeur
Torrance, CA 90502, US
Torrance, CA 90502, US
Torrance, CA 90502, US
Torrance, CA 90502, US
Torrance, CA 90502, US
Torrance, CA 90502, US
Torrance, CA 90502, US
Torrance, CA 90502, US
Torrance, CA 90502, US
Torrance, CA 90502, US
Torrance, CA 90502, US
San Francisco, California 94131, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.