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Brevet européen · EP3116815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3116815
Numéro de demande
EP15762334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2015
Publié
18 janv. 2017
Délivré
29 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2035
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 17/34 (2006.01)
B65G 47/24 (2006.01)
B65G 17/08 (2006.01)
B65G 47/96 (2006.01)
Priorité
US 201461952425 P 13.03.2014
Demande PCT
PCT/US2015/020163 12.03.2015
Publication PCT
WO2015/138715 17.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 31 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.01.2020

  7. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Inventeur

COSTANZO, Mark

River Ridge, Louisiana 70123, US

GREER, Matthew John

Mandeville, Louisiana 70448, US

GREENLEAF, Jason

Mandeville, Louisiana 70448, US

MYERS, David Herbert

River Ridge, Louisiana 70123, US

MARSHALL, Angela Longo

Harahan, Louisiana 70123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.