BATTERIE LITHIUM-SOUFRE
Brevet européen · EP3116827 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116827
- Numéro de demande
- EP15714588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 17/00 (2006.01)C01B 17/02 (2006.01)H01M 4/136 (2010.01)H01M 4/1397 (2010.01)H01M 4/58 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0565 (2010.01)H01M 4/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1452087 13.03.2014
- Demande PCT
- PCT/FR2015/050568 09.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/136197 17.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
LECUYER, Margaud
29760 Penmarch, FR
DESCHAMPS, Marc
29000 Quimper, FR
GAUBICHER, Joël
44000 Nantes, FR
LESTRIEZ, Bernard
44000 Nantes, FR
GUYOMARD, Dominique
44880 Sautron, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.