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Brevet européen · EP3116901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116901
- Numéro de demande
- EP15709505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 27 nov. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C40B 40/10 (2006.01)C40B 40/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201404536 14.03.2014US 201461953114 P 14.03.2014GB 201421336 02.12.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/055293 13.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/136072 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2024
Date de radiation
- Date de radiation
- 31.03.2020 → 27.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité → Opposition
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
LIDDY, Nathaniel Ross
Abingdon Oxfordshire OX14 4RY, GB
VUIDEPOT, Annelise Brigitte
Abingdon Oxfordshire OX14 4RY, GB
MOLLOY, Peter Eamon
Abingdon Oxfordshire OX14 4RY, GB
JAKOBSEN, Bent Karsten
Abingdon Oxfordshire OX14 4RY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.