HPPD-VARIANTEN UND ANWENDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3116992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3116992
- Numéro de demande
- EP15709883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 12 juin 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/02 (2006.01)C12N 15/82 (2006.01)A01H 5/00 (2018.01)A01H 5/10 (2018.01)
- Priorité
- US 201461951039 P 11.03.2014EP 14159634 13.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/054858 09.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/135881 17.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
LANGE, Gudrun
65779 Kelkheim, DE
LABER, Bernd
65510 Idstein, DE
POREE, Fabien
65936 Frankfurt, DE
ARMSTRONG, Roxanne
Cary, North Carolina 27513, US
DUBALD, Manuel
Raleigh, North Carolina 27613, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.