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Brevet européen · EP3117046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3117046
- Numéro de demande
- EP15703733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2015
- Publié
- 18 janv. 2017
- Délivré
- 4 mars 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/086 (2006.01)
- Priorité
- DE 202014002258 U 11.03.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/000203 03.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/135615 17.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
HIRNIAK, Andrew
8001 Zürich
MAST, Markus
3005 Bern
STEIN, Alexander
79241 Ihringen, DE
MOCK, Elmar
1922 Salvan VS
SCHÜRLE, Holger
79379 Müllheim, DE
BITMEAD, Naomi
3047 Bremgarten b. Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.